ARTICLE 1 - Définitions
Pour les besoins des presentes CGU, les termes ci-dessous ont la signification suivante :
- "Site" : désigne le site internet accessible a l’adresse www.conyvo.com, ainsi que l’ensemble de ses pages et contenus.
- "Editeur" : désigne la personne morale/physique qui édite le Site : Mario MENINI.
- "Utilisateur" : désigne toute personne naviguant sur le Site, qu’elle soit simple visiteur ou qu’elle utilise un service (formulaire, espace client, etc.).
- "Contenu" : désigne l’ensemble des informations, textes, images, vidéos, marques, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables et, plus généralement, tout élément présent sur le Site.
- "Services" : désigne les fonctionnalités et prestations présentes ou références sur le Site (ex. informations sur l’agence, portfolio, demande de devis, prise de rendez-vous, téléchargements, etc.).
- "Espace Client" : désigne, le cas échéant, l’espace numérique accessible après authentification permettant a l’Utilisateur d’accéder a des informations de suivi (projet, documents, échanges, devis/factures, etc.).
- "Compte" : désigne le compte utilisateur crée pour l’Utilisateur afin de lui permettre d’accéder a tout ou partie des Services (Espace Client, outils de collaboration, portail, etc.).
- "Identifiants" : désigne l’ensemble des moyens d’authentification (identifiant, mot de passe, éventuelle double authentification, liens de connexion, certificats, etc.) permettant l’accès au Compte.
- "Keycloak" : désigne la solution de gestion des identités et d’authentification (SSO/IAM) susceptible d’être utilisée par l’Editeur pour la création et la gestion des Comptes.
- "Nextcloud" : désigne la plateforme de partage de fichiers et de collaboration susceptible d’être mise a disposition dans le cadre des Services (dossiers projets, liens de partage, messagerie, etc.).
- "Odoo" : désigne la plateforme de gestion (CRM/ERP) susceptible d’être utilisée pour le suivi des demandes, devis, commandes et factures, et le cas échéant pour un portail client.
- "Prestataire" : désigne tout tiers intervenant pour le compte de l’Editeur (freelance, sous-traitant, partenaire technique) dans le cadre des prestations et/ou de l’exploitation technique du Site.
ARTICLE
2 - Objet et champ d'application
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les "CGU") ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du Site par l’Utilisateur, ainsi que les droits et obligations respectifs de l’Utilisateur et de l’Editeur.
Les CGU ne constituent pas, en tant que telles, des conditions générales de vente (CGV). Toute commande de prestations (web, design, audiovisuel, marketing, études/structuration, formalités, etc.) est encadrée par les documents contractuels applicables (devis, bon de commande, CGV/contrat cadre, annexes) mis a disposition par l’Editeur le cas échéant.
En cas de contradiction entre les CGU et tout autre document spécifique lie a une fonctionnalité ou a une commande, ce dernier prévaut pour le périmètre concerne.
ARTICLE
3 - Informations légales
Conformément aux exigences applicables aux éditeurs de sites internet professionnels, le Site met a disposition des informations d’identification de l’Editeur et de l’hébergeur. Ces informations peuvent être reprises ou détaillées dans une page "Mentions légales" distincte.
Editeur du Site : [CONYVO - SASU / à capital variable/SIREN :102903457,39 Boulevard Georges Clémencau 83000 Toulon.
Directeur de publication : Lylouann TRUTTMANN
Contact : contact@conyvo.com
Hebergeur : Conyvo SASU - 39 Boulevard Georges Clémencau 83000 Toulon
Le cas échéant, le Site peut être réalisé, administre ou maintenu par des prestataires techniques tiers pour le compte de l’Editeur.
ARTICLE
4 - Accès au site
Le Site est accessible gratuitement a tout Utilisateur disposant d’un accès a internet. Tous les couts afférents à l’accès au Site (matériel, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l’Utilisateur.
L’Editeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, ou en cas d’incident de sécurité, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée a ce titre.
Certaines rubriques ou fonctionnalités peuvent être réservées aux Utilisateurs disposant d’identifiants (ex. espace client). Le cas échéant, l’accès a ces zones est soumis aux conditions de l’Article 7.
ARTICLE
5 - Description des contenus et services
Le Site a vocation à présenter l’activité de l’Editeur, ses offres, réalisations, contenus informatifs (ex. articles, ressources), et a faciliter la prise de contact et/ou la demande de devis.
Selon les fonctionnalités effectives, le Site peut également donner accès a un Espace Client et/ou a des outils de collaboration permettant notamment (I) l’échange de documents et livrables, (II) le suivi de l’avancement d’un projet, et/ou (III) l’accès a des informations administratives (devis, factures).
A cette fin, l’Editeur peut utiliser des outils interconnectes, notamment Nextcloud (partage de fichiers et collaboration), Keycloak (authentification/SSO) et Odoo (gestion commerciale et facturation). Ces outils peuvent être mis à disposition via des sous-domaines, liens d’accès ou portails dédies : https://intra.conyvo.com
L’Utilisateur reconnait que certaines fonctionnalités peuvent être accessibles via ces outils, qui disposent de leurs propres interfaces. Les présentes CGU restent applicables à l’accès et à l’usage de ces fonctionnalités, sans préjudice, le cas échéant, de conditions spécifiques pouvant être communiquées à l’Utilisateur.
Les informations publiées sur le Site le sont à titre général et indicatif. Elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, comptable ou financier. Pour toute décision engageant l’Utilisateur, celui-ci est invite à solliciter un professionnel habilite.
L’Editeur s’efforce de fournir des informations exactes et a jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou évolutions peuvent survenir. L’Utilisateur est invite à vérifier l’actualité des informations et à contacter l’Editeur en cas de doute.
ARTICLE
6 - Demandes de contact / devis
Le Site peut permettre a l’Utilisateur de contacter l’Editeur (formulaire, email, telephone) et/ou de demander un devis, un audit ou un rendez-vous.
L’Utilisateur s’engage a fournir des informations exactes, completes et à jour. Toute usurpation d’identite ou communication de donnees inexactes est susceptible d’engager la responsabilite de l’Utilisateur.
Sauf mention expresse contraire, une demande de devis ou de rendez-vous n’emporte aucune obligation de conclusion d’un contrat. Toute relation contractuelle est formalisee par un document specifique (devis accepte, bon de commande, contrat, CGV, etc.).
L’Editeur se réserve la possibilité de ne pas donner suite a une demande manifestement abusive, illicite, ou incompatible avec ses activités, ses valeurs ou ses capacités.
ARTICLE
7 - Compte utilisateur / espace client (si applicable)
Lorsque l’Editeur met à disposition un Compte et/ou un Espace Client, l’accès est réservé aux Utilisateurs expressément autorises (clients, prospects qualifies, prestataires, partenaires), dans les limites définies par l’Editeur.
- Création du Compte : les Comptes sont créés par l’Editeur (ou à sa demande) à partir des informations communiquées par l’Utilisateur. L’Editeur peut recourir à Keycloak pour gérer l’authentification unique (SSO) et l’attribution de droits (rôles).
- Périmètre des accès : selon les droits attribues, le Compte peut permettre l’accès à un portail client Odoo (suivi administratif, devis, factures) et/ou à un espace de partage Nextcloud (documents, livrables, échanges), et/ou à tout autre outil de suivi. Les URL et périmètres sont communiques lors de l’ouverture du Compte : https://odoo.conyvo.com/my/home - https://cloud.conyvo.com .
L’Utilisateur est seul responsable de la conservation, de la confidentialité et de l’usage de ses Identifiants. Toute connexion réalisée via ses Identifiants est reputtée effectué par l’Utilisateur, sauf preuve contraire.
L’Utilisateur s’engage à informer sans délai l’Editeur de toute perte, vol, suspicion d’utilisation frauduleuse ou compromission de ses Identifiants, afin de permettre la mise en place de mesures de sécurité appropriées (réinitialisation, suspension, etc.).
- Mesures de sécurité : l’Utilisateur s’engage notamment à (I) choisir des mots de passe robustes, (II) ne pas réutiliser ses mots de passe, (III) activer toute option de sécurité proposée (ex. double authentification) lorsque disponible, et (IV) ne pas partager ses Identifiants avec des tiers.
L’Editeur peut mettre en œuvre des mesures de protection et de supervision (journalisation, détection d’anomalies, limitation de tentatives de connexion), dans le respect de la réglementation applicable et de la Politique de confidentialité.
- Dépôts et échanges de fichiers : lorsque des espaces Nextcloud sont utilisés, l’Utilisateur garantit disposer de tous droits et autorisations nécessaires sur les fichiers transmis (droits d’auteur, droits à l’image, confidentialité, secrets d’affaires). Il s’interdit de transmettre des contenus illicites, malveillants (malwares), ou portant atteinte aux droits de tiers.
L’Editeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer un Compte et/ou l’accès à un espace (Nextcloud/Odoo ou autre) en cas de manquement aux présentes CGU, d’utilisation frauduleuse, d’atteinte à la sécurité ou à l’intégrité des systèmes, ou sur injonction d’une autorité compétente.
Si le Site ne propose pas de Compte Utilisateur ni d’Espace Client, le présent Article est sans objet et peut être supprimé.
ARTICLE
8 - Règles d'usage et comportements interdits
L’Utilisateur s’engage a utiliser le Site de manière loyale, conforme aux lois et règlementations en vigueur, et dans le respect des droits des tiers et de l’Editeur.
Il est notamment interdit, sans que cette liste soit limitative :
- de porter atteinte au fonctionnement ou a la sécurité du Site (intrusion, tentative d’intrusion, scan, tests de vulnérabilités non autorises, etc.) ;
- d’extraire, collecter ou réutiliser de manière systématique tout ou partie des contenus du Site (scraping, extraction de bases de données, etc.) sans autorisation écrite ;
- de diffuser des contenus illicites, diffamatoires, injurieux, haineux, violents, obscènes, ou portant atteinte aux droits de tiers ;
- d’utiliser le Site à des fins de spamming, prospection non sollicitée, ou collecte d’adresses ;
- de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’Editeur ou de tiers ;
- de se faire passer pour l’Editeur, l’un de ses collaborateurs ou partenaires, ou d’usurper l’identité d’un tiers.
- de tenter de contourner les mécanismes d’authentification (Keycloak) ou d’accéder a des espaces non autorises (Espace Client, Nextcloud, Odoo) ;
- d’introduire des codes malveillants, virus, ou tout fichier/logiciel susceptible de perturber ou compromettre les systèmes ;
- d’utiliser les espaces d’échange (ex. Nextcloud) comme service d’hébergement public ou de partage massif sans lien avec une prestation ou une relation légitime avec l’Editeur.
En cas de violation, l’Editeur se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée, y compris la suspension d’accès, la suppression de contenus, et/ou l’engagement de poursuites.
ARTICLE
9 - Propriété intellectuelle
Le Site et l’ensemble de ses Contenus sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit sui generis des bases de données, etc.).
Sauf mention contraire, l’Editeur est titulaire ou licencie des droits afferents aux Contenus. Toute reproduction, representation, modification, adaptation, traduction, extraction, reutilisation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation ecrite prealable de l’Editeur.
L’Utilisateur beneficie d’un droit d’usage strictement personnel et non exclusif des Contenus, uniquement pour les besoins de sa consultation du Site.
Les marques, logos, noms commerciaux et signes distinctifs presentes sur le Site demeurent la propriete de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation non autorisee est susceptible de constituer une contrefacon.
ARTICLE
10 - Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis a titre de commodité. L’Editeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant a leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques (notamment en matière de données personnelles).
La mise en place de liens hypertextes vers le Site est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte a l’image de l’Editeur, ne créent pas de confusion, et ne présentent pas le Site de manière trompeuse. L’Editeur peut exiger la suppression de tout lien qu’il estimerait non conforme.
ARTICLE
11 - Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles de l’Utilisateur est décrit dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site : https://odoo.conyvo.com/politique-confidentialite .
L’Utilisateur est invite a consulter la Politique de confidentialité pour connaitre, notamment, les finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires, ainsi que les droits dont il dispose (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité).
Concernant les cookies et autres traceurs soumis a consentement, un bandeau et/ou un outil de gestion (CMP) permet de paramétrer les choix. Lorsque des fonctionnalités authentifiées existent, le consentement peut, le cas échéant, être gère au niveau du Compte, dans les conditions prévues par la règlementation dehttps://odoo.conyvo.com/politique-confidentialite.
Le Site peut utiliser des cookies et autres traceurs (techniques, mesure d’audience, personnalisation, etc.). Les finalités, durées et modalités de paramétrage sont décrites dans la Politique de confidentialité et/ou un bandeau de gestion des cookies (CMP) :
Lorsque la règlementation l’exige, le dépôt de certains cookies est soumis au consentement de l’Utilisateur, qui peut être retire a tout moment via l’outil de paramétrage.
ARTICLE
12 - Disponibilité, maintenance et sécurité
L’Editeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et la sécurité du Site, sans garantie d’absence d’interruptions, d’erreurs ou de vulnérabilités.
L’Editeur peut réaliser des opérations de maintenance planifiées ou correctives sur le Site et/ou sur les outils intégrées (Keycloak, Nextcloud, Odoo). Dans la mesure du possible, les maintenances planifiées seront réalisées en dehors des plages de forte utilisation et pourront faire l’objet d’une information préalable : Bandeau/ pop-up sur https://conyvo.com .
L’Utilisateur reconnait qu’en cas d’incident de sécurité, l’Editeur peut appliquer des mesures conservatoires (suspension temporaire d’un accès, réinitialisation d’identifiants, restriction de téléversements) afin de protéger les systèmes et les Utilisateurs.
L’Utilisateur reconnait que le réseau internet et les systèmes informatiques comportent des limites et risques (pannes, cyberattaques, interruptions, latences). L’Editeur ne saurait être tenu responsable des dommages imputables a ces risques lorsqu’ils échappent a son contrôle raisonnable.
L’Utilisateur s’engage a prendre toutes mesures appropriées pour protéger
ses équipements, données et logiciels (antivirus, mises a jour, mots de passe
robustes, etc.).
ARTICLE
13 - Responsabilité
L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, sauf disposition légale imperative contraire.
La responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée notamment : (I) en cas d’inexactitude ou d’obsolescence d’informations publiées ; (II) en cas de dysfonctionnement imputable a un tiers ou a l’Utilisateur ; (III) en cas de force majeure ; (IV) en cas d’utilisation non conforme aux CGU.
Lorsque l’Utilisateur est un professionnel, les dommages indirects (perte de chiffre d’affaires, perte d’exploitation, perte de chance, atteinte a l’image, etc.) sont exclus, sauf faute lourde ou dolosive de l’Editeur, ou texte d’ordre public contraire.
Aucune clause des présentes n’a pour effet d’exclure ou limiter une responsabilité qui ne pourrait pas l’être en vertu de la loi applicable (ex. responsabilité pour dommages corporels).
ARTICLE
14 - Signalement de contenu et notifications
Tout Utilisateur peut signaler à l’Editeur tout contenu qu’il estimerait illicite ou portant atteinte a des droits, à l’adresse suivante contact@conyvo.com.
Le signalement doit décrire précisément les faits litigieux, l’URL ou l’emplacement du contenu sur le Site, ainsi que tout élément permettant d’apprécier la réalité de l’atteinte. L’Editeur se réserve le droit de demander des informations complémentaires.
En cas de signalement manifestement infonde, abusif ou diffamatoire, l’Editeur se réserve le droit d’engager toute action utile.
ARTICLE
15 - Modification des CGU
Tout Utilisateur peut signaler à l’Editeur tout contenu qu’il estimerait illicite ou portant atteinte a des droits, à l’adresse suivante : contact@conyvo.com.
Le signalement doit décrire précisément les faits litigieux, l’URL ou l’emplacement du contenu sur le Site, ainsi que tout élément permettant d’apprécier la réalité de l’atteinte. L’Editeur se réserve le droit de demander des informations complémentaires.
En cas de signalement manifestement infonde, abusif ou diffamatoire, l’Editeur se réserve le droit d’engager toute action utile.
L’Editeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions légales, techniques ou fonctionnelles du Site.
La version applicable est celle publiée en ligne a la date de navigation par l’Utilisateur. En cas de modification substantielle et lorsqu’un compte Utilisateur existe, l’Editeur peut en informer l’Utilisateur par tout moyen (courriel, notification dans l’espace client, etc.).
ARTICLE
16 - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, l’Utilisateur est invite à contacter prioritairement l’Editeur afin de rechercher une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, et sous réserve des dispositions d’ordre public applicables, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’Editeur. Si l’Utilisateur agit en qualité de consommateur, il peut saisir, au choix, la juridiction de son domicile ou celle du lieu du fait dommageable, selon les règles applicables.
Article
17 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur :
- Par email : contact@conyvo.com
- Par courrier : CONYVO SASU, 39 Boulevard Georges Clémenceau 83000 Toulon